ÉDITEUR DU SITE

Association Transition Citoyenne
14 Passage Dubail, 75010 Paris
Structure juridique : Association loi 1901
Président : Julien Noé
-> Consulter ici les statuts de l’association

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par Ouvaton.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus de ce site sont, en dehors des photos, soumis à la licence Creative Commons BY-SA. Pour améliorer l’accès à la culture et à la connaissance libres, le Collectif pour une Transition Citoyenne autorise la redistribution et réutilisation libre de ses contenus pour n’importe quel usage, y compris à des fins commerciales. Une telle utilisation n’est autorisée que si l’auteur est précisé, et la liberté de réutilisation et de redistribution s’applique également à tout travail dérivé de ces contributions.

RESPONSABILITÉ QUANT AU CONTENU

Alors même que l’association Transition Citoyenne s’efforce que le contenu de son site soit le plus à jour et le plus fiable possible, il ne peut donner aucune garantie quant à l’ensemble des informations présentes sur le site, qu’elles soient fournies par ses soins, par ses partenaires ou par tout tiers, par l’envoi d’e-mails ou de toute autre forme de communication.

Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité, de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, l’association Transition Citoyenne n’apporte aucune garantie quant à l’utilisation des dites informations.

L’association Transition Citoyennene ne saurait en conséquence être tenue pour responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l’utilisation des informations présentes sur le site, ni d’erreurs ou omissions dans celles-ci.

L’association Transition Citoyenne décline toute responsabilité en ce qui concerne les contenus des sites web édités par des tiers et accessibles depuis territoires-dexperimentations.org par des liens hypertextes ou répertoriés dans la cartographie du site.

CRÉDITS

Le site territoires-dexperimentations.org a été développé par l’association Transition Citoyenne à partir du thème WordPress OceanWP.